Activités de financement dans les écoles Services de garde en milieu scolaire
Annexe 1 - Fiche d'inscription Annexe 2 - Autorisation de départ Annexe 3 - Gestion et administration des médicaments Annexe 4 - Fiche santé Annexe 5 - Procédure pour chèque NSF Annexe 6 - Frais admissibles pour fins d'impôts Annexe 7 - Allocations supplémentaires Annexe 8 - Tarification Annexe 9 - Gestion des dépôts Annexe 10 - Règlement Annexe 11 - Extrait de la loi Annexe 12 - Perception des comptes
Encadrement des projets spéciaux Publicité dans les écoles Encadrement des élèves (jeunes) lors d'activités autres que les cours réguliers
Politique locale pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif Transport scolaire
Annexe 1 - Règlements Annexe 2 - Circulation sur un chemin privé Annexe 3 - Responsabilités majeures Annexe 4 - Zone à risque Annexe 5 - Transport d'équipements divers dans les véhicules scolaires Annexe 6 - Plan d'urgence Annexe 7 - Certificat médical Annexe 8 - Inscription : achat de place disponible Annexe 9 - Tarification : achat de place disponible Annexe 10 A - Évaluation - chemins privés Annexe 10 B - Routes sécuritaires et carrossables : normes Annexe 11 - Transport exceptionnel Annexe 11 A - Demande d'autorisation de transport — activités culturelles ou sportives (niveau secondaire) Annexe 12 - Certificat d'inspection de route Annexe 13 - Point d'embarquement et de débarquement Annexe 14 - Carte d'identité Annexe 15 - Synthèse d'intervention en situation d'urgence